IMM | Institut des métiers de la musique

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Le contrat d'artiste et le contrat d'enregistrement

L’évolution des relations contractuelles entre l’artiste et le producteur : de la spécialisation au contrat à 360°.

L’objet du contrat : de la production d’un enregistrement au développement de carrière.

Les droits d’exploitation cédés au producteur, l’exclusivité, la clause catalogue, les enregistrements contractuels et optionnels, le droit de préférence.

Les obligations de l'artiste et du producteur.

Les distinctions entre la durée du contrat et la durée d’exclusivité.

La territorialité, la réalisation des enregistrements.

Les avances et la rémunération de l’artiste : la base de calcul des redevances, les royalties et abattements appliqués en fonction des types d’exploitation.

La promotion et le marketing contractuel.

Les vidéomusiques et les productions audiovisuelles.

Le merchandising et les produits dérivés.

Les utilisations secondaires.

Présentation de contrats, conseils et témoignages.      

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